Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 22324 posée par M. Christian Gaudin

Agréments accordés aux entreprises spécialisées dans la production de bioéthanol à partir d'alcools viniques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 22210 posée par M. Michel Mercier

Aides aux éleveurs de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 19107 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des entreprises arboricoles des Pays de la Loire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 24671 posée par M. Claude Huriet

Mise en uvre du plan forêt suite à la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 20080 posée par M. Jean-Paul Amoudry

OMC : indications de provenances des produits alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09611 posée par M. Jacques Machet

Réunion d'une conférence agricole exceptionnelle

La question est caduque

11/02/1988
Pertinence
Question n° 07521 posée par M. Raymond Bouvier

Réorganisation de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Louis Mercier

Réunion de la conférence nationale de l'aménagement rural

La question est caduque

20/08/1987
Pertinence