Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 02734 posée par M. Pierre Vallon

Elimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02061 posée par M. Pierre Vallon

Ministère bénéficiaire des crédits concernant la prévention des risques

Réponse du ministère : Premier ministre

27/10/1988
Pertinence
Question n° 03026 posée par M. Pierre Vallon

Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

Réponse du ministère : Premier ministre

12/01/1989
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Pierre Vallon

Réforme de la contribution sociale généralisée

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence
Question n° 04679 posée par M. Pierre Vallon

Filière de l'élimination des huiles usagées

Réponse du ministère : Environnement

03/02/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 01791 posée par M. Pierre Vallon

Photographie officielle du Gouvernement à l'occasion de la cérémonie du 14 juillet

La question est caduque

26/06/1986
Pertinence
Question n° 21878 posée par M. Pierre Vallon

Augmentation de la CSG

La question est caduque

02/07/1992
Pertinence
Question n° 21993 posée par M. Pierre Vallon

Réforme de la contribution sociale généralisée

La question est caduque

09/07/1992
Pertinence