Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 03026 posée par M. Pierre Vallon

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04512 posée par M. Rémi Herment

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20747 posée par M. Rémi Herment

    Situation des anciens fonctionnaires d'Afrique du Nord et d'outre-mer

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20987 posée par M. Rémi Herment

    Statut des fonctionnaires ayant servi en Tunisie et au Maroc

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18661 posée par M. Philippe Richert

    Eventuelle disparition des directions départementales et régionales des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14590 posée par M. Marcel Rudloff

    Fonctionnaires rapatriés, anciens combattants

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 25064 posée par M. André Bohl

    Hommage aux anciens combattants d'Indochine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte