Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 09561 posée par M. Emmanuel Hamel

    Blocus de la Lituanie et politique française vis-à-vis de l'URSS

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14251 posée par M. Edouard Le Jeune

    Mesures en faveur de la construction de logements

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14876 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Diminution des crédits relatifs à la lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00240 posée par M. Charles de Cuttoli

    Budget de Radio France internationale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11755 posée par M. Roland Bernard

    Annulations des crédits du ministère de la défense concernant le domaine spatial

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02414 posée par M. André Meric

    Montant des crédits destinés à la recherche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24770 posée par M. Jacques Habert

    Annulation de crédits pour l'enseignement français à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11747 posée par M. Roland Bernard

    Conséquences pour l'industrie aéronautique des canalisations de crédits au budget de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11749 posée par M. Roland Bernard

    Conséquences pour l'emploi des annulations de crédits du budget de la défense

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible