Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04417 posée par M. Georges Berchet

    Non éligibilité de la Haute-Marne aux fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05179 posée par M. Michel Moreigne

    Répartition des fonds européens alloués à la France dans le cadre des programmes structurels

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16008 posée par M. Roland Huguet

    Gestion financière des crédits alloués par l'Union européenne au titre des fonds structurels

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12000 posée par M. Georges Gruillot

    Construction européenne et politique gouvernementale

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14071 posée par M. Paul Souffrin

    Intervention européenne en faveur des salariés des centres de transit routier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24029 posée par M. Daniel Millaud

    Désengagement de l'Institut des énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24710 posée par M. François Bonhomme

    Ligne à grande vitesse entre Bordeaux et Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Faible