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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot

   Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

   27/05/2021

   Pertinence

2. Question n° 17288 posée par M. Alain Chatillon

   Crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 et accompagnement des communes

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   16/07/2020

   Pertinence

3. Question n° 16220 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Cofinancement par l'État des masques achetés par les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/05/2020

   Pertinence

4. Question n° 13656 posée par M. Olivier Jacquin

   Rapport sur le codéveloppement

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   26/12/2019

   Pertinence

5. Question n° 13659 posée par M. Olivier Jacquin

   Financement de l'ingénierie du pôle métropolitain frontalier

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   26/12/2019

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 15174 posée par M. Philippe Adnot

   Nécessité d'exclusion réglementaire explicite des mezzanines industrielles démontables des critères appliqués aux immeubles

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   09/04/2020

   Pertinence