Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer

    Incendie industriel de Saint-Chamas

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1691S posée par M. Philippe Tabarot

    Reconstruction des vallées des Alpes-Maritimes après la tempête Alex

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Augmentation alarmante des noyades

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1038S posée par M. Antoine Lefèvre

    Procédure d'enquête publique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

    Surveillance des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 2069S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Doctrine incendie et matériaux biosourcés dans la construction

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0540S posée par M. Michel Billout

    Pertinence économique et environnementale du transfert du Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements (SETRA) à Sourdun

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne