Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 18260 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Tarification du matériel lié au handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 07280 posée par M. Serge Mathieu
Remboursement par l'assurance maladie de l'ostéodensitométrie
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 00671 posée par M. André Fosset
Avenir des régimes de retraite
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 00504 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création d'un régime bis de protection sociale pour un nouveau salariat
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
-
Question n° 02661 posée par M. Charles de Cuttoli
Calcul des annuités de retraite pour les Français engagés volontaires ADL (au-delà de la durée légale) en 1951 et 1952
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 12238 posée par M. Robert Navarro
Représentation des retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28310 posée par M. Alfred Foy
Baisse des tarifs de certains actes des professionnels de la santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22660 posée par M. Pierre Schiele
Droits au paiement d'un capital-décès
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22540 posée par M. Henri Collette
Protection sociale des sapeurs-pompiers volontaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 21666 posée par M. André Fosset
Avenir des régimes de retraite
La question est caduque
Pertinence