Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 23347 posée par Mme Françoise Dumont

Financement des missions régaliennes de sûreté exercées par les aéroports durant la crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

17/06/2021
Pertinence
Question n° 22612 posée par M. Rémy Pointereau

Situation des entreprises du transport routier de voyageurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence
Question n° 22728 posée par M. Pascal Allizard

Difficultés des entreprises du transport de voyageurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

06/05/2021
Pertinence
Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

Avenir des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

15/10/2020
Pertinence
Question n° 17606 posée par M. Hervé Maurey

Chômage partiel dans le secteur aérien

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

13/08/2020
Pertinence