Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 00418 posée par M. François Bonhomme

Décret relatif à l'isolation thermique par l'extérieur des bâtiments

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/07/2017
Pertinence
Question n° 01785 posée par M. Alain Joyandet

Panneaux solaires et protection du patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

02/11/2017
Pertinence
Question n° 02635 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02874 posée par Mme Viviane Malet

Animaux sauvages dans les cirques

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/01/2018
Pertinence
Question n° 03378 posée par M. Hugues Saury

Recouvrement de la taxe d'aménagement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21498 posée par M. Charles Revet

Destruction des moulins en France

La question est caduque

28/04/2016
Pertinence
Question n° 22885 posée par M. Alain Houpert

Continuité écologique et destruction des moulins de France

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 11935 posée par M. Jean-François Rapin

Projet de décret portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence