Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias

Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

30/04/2020
Pertinence
Question n° 16213 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Financement des thèses et contrats doctoraux

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 20747 posée par M. Patrice Joly

Déclin de l'industrie pharmaceutique en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

11/02/2021
Pertinence
Question n° 21030 posée par Mme Vivette Lopez

Maintien de la compétitivité scientifique française en Antarctique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 21372 posée par M. Jacques Fernique

Position de la France et de la recherche scientifique en Antarctique

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

11/03/2021
Pertinence