Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3412 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 3362 trouvées
-
Question n° 07155 posée par Mme Céline Brulin
Statut des adjoints fonctionnaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 0302S posée par M. Pierre Louault
Signalisation pour les non-voyants dans le métro parisien
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 04214 posée par M. Hugues Saury
Usagers non voyants de la régie autonome des transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 09690 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Vote par procuration des Français établis à l'étranger pour les élections européennes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 10148 posée par M. Roger Karoutchi
Instauration de fréquences uniques sur la bande MF
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 39560 posée par M. Serge Mathieu
Budget de communication de la sécurité routière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39604 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Pêche illégale dans les eaux des terres australes et antarctiques françaises
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37208 posée par M. René Monory
Interventions de l'Etat dans le domaine de l'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 37083 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de l'emploi du crédit accordé en 2000 pour financer le remplacement des personnels hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36044 posée par M. Hilaire Flandre
Missions des SDIS et remboursement de certains frais
La question est caduque
Pertinence