Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 24320 posée par M. Bernard Murat

    Substances psycho-actives

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00145 posée par M. Michel Moreigne

    Plan départemental pluriannuel de lutte contre les drogues illicites (Creuse)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02283 posée par Mme Dominique Voynet

    Usage de produits stupéfiants en milieu carcéral et politique de réduction des risques

    Réponse du Ministère de la Justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12662 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15548 posée par M. Rachel Mazuir

    Diminution des effectifs chez Drogues info service, Écoute cannabis et Écoute alcool

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16380 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Progression de la consommation de poppers chez les étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible