Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 16636 posée par M. Emmanuel Hamel

    Programme de substitution à la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08357 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Rapport de la Cour des comptes sur la gestion des crédits destinés à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont

    Classification des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15745 posée par M. Jean Boyer

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15811 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Classification des boissons alcoolisées dans la liste des drogues dures

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39791 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plus grande implication de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) dans le contrôle et l'évaluation des actions menées par les partenaires qu'elle subventionne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 39792 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) : amélioration de la connaissance de tous les flux de financement des conventions départementales d'objectifs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 39793 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) : amélioration de l'évaluation du pilotage des projets locaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16380 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Progression de la consommation de poppers chez les étudiants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible