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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 16636 posée par M. Emmanuel Hamel
Programme de substitution à la drogue
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 17544 posée par M. Alfred Foy
Délinquance et drogue dans le département du Nord
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 02237 posée par M. Serge Mathieu
Plan triennal de lutte contre la drogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 04017 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan de la mission de lutte antidrogue
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 05299 posée par M. Emmanuel Hamel
Prévention de la drogue dans les centres sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 39772 posée par M. Emmanuel Hamel
Crédits affectés par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) aux différents ministères : établissement d'une fiche unique de prise en considération des projets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39773 posée par M. Emmanuel Hamel
Utilisation des crédits affectés par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) aux différents ministères : établissement d'un modèle unique de compte rendu
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39774 posée par M. Emmanuel Hamel
Prise en charge de certains frais de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) par les services généraux du Premier ministre (SPM)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39780 posée par M. Emmanuel Hamel
Critique du financement par la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) d'une partie des comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39782 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (MILDT) : pour une procédure d'attribution des subventions aux associations plus transparente
La question est caduque
Pertinence