Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 12042 posée par M. Roland Courteau

    Danger imminent pour les patients équipés de pompes à insuline implantées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12353 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Pompe à insuline pour les patients diabétiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12375 posée par M. Michel Dagbert

    Arrêt annoncé de la production des pompes à insuline

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0934S posée par Mme Corinne Imbert

    Arrêt de la fabrication des pompes MiniMed par Medtronic

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12913 posée par M. Jean-Claude Luche

    Pompes à insuline implantables des diabétiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23791 posée par Mme Christine Herzog

    Restrictions des lignes budgétaires des agences de Pôle emploi pour la prorogation des contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23794 posée par Mme Christine Herzog

    Communes privées de prorogations de contrats d'insertion des publics de plus de 26 ans par les agences de Pôle emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23795 posée par Mme Christine Herzog

    Collectivités privées de contrats d'insertion et de prorogations

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne