Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot
Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot
Conditions d'éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04103 posée par M. Jean-Jacques Michau
Éligibilité de toutes les associations proposant des activités sportives au dispositif pass'sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère
Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence