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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 13850 posée par M. Jacques Mahéas
Toxicomanies dans les quartiers sensibles
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14661 posée par M. Jacques Mahéas
Attribution du diplôme d'Etat d'infirmier aux personnes titulaires du diplôme d'infirmier du secteur psychiatrique
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15608 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des formateurs indépendants rémunérés à la vacation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15721 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15831 posée par M. Jacques Mahéas
Politique générale de désengagement de l'Etat à l'égard du monde associatif
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 20669 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des internes étrangers dans les hôpitaux de Seine-Saint-Denis et développement de la francophonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21114 posée par M. Jacques Mahéas
Avenir de l'hôpital Avicennes (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22216 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des entreprises d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10642 posée par M. Jacques Mahéas
Réformer l'évaluation forfaitaire des ressources pour les prestations délivrées par les caisses d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas
Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence