Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 13848 posée par M. Jacques Mahéas

    Difficultés rencontrées lors des rentrées scolaires de Montfermeil (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08072 posée par M. Jacques Mahéas

    Développement des nouvelles technologies de l'information de la communication dans l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0010G posée par M. Christian Demuynck

    Situation scolaire en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13692 posée par M. Jacques Mahéas

    Méconnaissance de l'évolution des effectifs scolarisés dans les établissements du secteur privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13693 posée par M. Jacques Mahéas

    Subventions affectées au secteur privé de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

    Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte