Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 19844 posée par M. Christian Gaudin

    Soutien à la campagne de commercialisation des pommes récoltées en 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

    Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10649 posée par M. André Lardeux

    Pénurie de main-d'oeuvre au moment des cueillettes

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10545 posée par M. Christian Gaudin

    Fruits et légumes : libre circulation des travailleurs européens dès 2004 en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08994 posée par M. Christian Gaudin

    Avenir des producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25123 posée par M. Jean Huchon

    Situation des producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 08675 posée par M. Jean Huchon

    Nouvelles normes de commercialisation des pommes de table

    La question est caduque

    Pertinence Forte