Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 159 trouvées
-
Question n° 02891 posée par M. Charles Jolibois
Modalités d'obtention de la carte du combattant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05517 posée par M. Jean Huchon
Remboursement des frais de transport des enfants handicapés
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
-
Question n° 06117 posée par M. Paul Loridant
Lutte contre la précarité et la pauvreté: liste des départements signataires
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
-
Question n° 06129 posée par M. Jean Huchon
Qualité gustative des pommes: bilan d'étude
Réponse du ministère : Consommation et concurrence
Pertinence
-
Question n° 06572 posée par M. Auguste Chupin
Artisans de l'automobile : publicité des prix et rédaction des factures
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 00835 posée par M. Charles Jolibois
Récupération de la TVA par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36433 posée par M. André Lardeux
Situation de la sous-traitance électronique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 38331 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Valorisation de l'action résistante et patriotique dans le projet de musée existant pour l'ancienne abbaye de Fontevraud
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13998 posée par M. André Lardeux
Baisse des tarifs de radiologie pris en compte par les organismes de sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10834 posée par M. André Lardeux
Développement de l'énergie éolienne en France
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence