Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10747 posée par M. Emmanuel Capus

    Dégradations causées par le choucas des tours

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10150 posée par Mme Catherine Deroche

    Révision de l'instruction du 4 juin 2015

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0580S posée par M. Stéphane Piednoir

    Retards de remboursement des primes à la conversion et bonus écologiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08172 posée par Mme Catherine Deroche

    Conséquences organisationnelles et économiques de la mise en oeuvre du forfait post-stationnement

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

    Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09948 posée par M. Stéphane Piednoir

    Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne