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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 02548 posée par M. Jean Sauvage
Mise en place des comités consultatifs de l'audiovisuel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 31861 posée par M. Jean Sauvage
Pays de Loire: statistiques concernant les agréés en architecture
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 34000 posée par M. Jean Sauvage
Transfusion sanguine: publicité télévisée et radiophonique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00956 posée par M. Jean Sauvage
Orchestres philharmoniques régionaux: budget
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00836 posée par M. Charles Jolibois
Montant et utilisation des droits perçus par les sociétés d'auteurs
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 01891 posée par M. Jean Sauvage
Orchestres philharmoniques régionaux: budgets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05830 posée par M. Jean Huchon
Réfection de l'Arc de triomphe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07350 posée par M. Charles Jolibois
Répartition des sommes afférentes aux droits d'auteur : bilan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25672 posée par M. André Lardeux
Missions des architectes des Bâtiments de France pour le compte de collectivités publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25673 posée par M. André Lardeux
Interprétation des dispositions applicables aux missions des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence