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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir
Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 19578 posée par M. Emmanuel Capus
Réglementation de la pêche dite « à l'aimant »
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17153 posée par M. Stéphane Piednoir
Interprètes de conférence et traducteurs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. Stéphane Piednoir
Presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 17115 posée par Mme Catherine Deroche
Appel lancé par les éditeurs du secteur de la presse gratuite d'information culturelle
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 17326 posée par Mme Corinne Bouchoux
Tarif postal préférentiel pour le livre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux
Sauvegarde des cinémas ruraux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche
Numérisation des salles de cinéma
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux
uvres au passé « flou »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03268 posée par M. André Lardeux
Mission des architectes des Bâtiments de France
La question est caduque
Pertinence