Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 04710 posée par M. Emmanuel Capus

Conséquences du retrait des préenseignes dérogatoires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05115 posée par Mme Catherine Deroche

Application de la réglementation européenne sur le nickel aux instruments de musique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/05/2018
Pertinence
Question n° 06464 posée par M. Stéphane Piednoir

Encadrement de la méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

02/08/2018
Pertinence
Question n° 06808 posée par Mme Catherine Deroche

Augmentation de la taxe générale sur les activités polluantes envisagée par le Gouvernement

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07227 posée par M. Emmanuel Capus

Encadrement et gestion des digestats de la méthanisation

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

11/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20430 posée par Mme Catherine Deroche

Risques relatifs à l'installation des compteurs Linky

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 09948 posée par M. Stéphane Piednoir

Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 16058 posée par M. Emmanuel Capus

Difficultés spécifiques à l'instruction et la délivrance des certificats d'économie d'énergie

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence