Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 16780 posée par Mme Catherine Deroche

Composants photovoltaïques

Réponse du Ministère de la transition écologique

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1059G posée par M. Joël Bigot

Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2020

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0977G posée par M. Emmanuel Capus

Grève surprise de la SNCF

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Emmanuel Capus

Dégradations causées par le choucas des tours

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10150 posée par Mme Catherine Deroche

Révision de l'instruction du 4 juin 2015

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

25/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16058 posée par M. Emmanuel Capus

Difficultés spécifiques à l'instruction et la délivrance des certificats d'économie d'énergie

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 09948 posée par M. Stéphane Piednoir

Saturation des centres agréés de traitement des véhicules hors d'usage

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence
Question n° 20430 posée par Mme Catherine Deroche

Risques relatifs à l'installation des compteurs Linky

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence