Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 32292 posée par M. Jean Sauvage

    Etat des projets d'aménagement du cours de la Loire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34503 posée par M. Jean Sauvage

    Tarification routière obligatoire: relèvement

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01277 posée par M. Auguste Chupin

    Transports publics d'intérêt local: conditions d'exploitation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04353 posée par M. Jean Sauvage

    Pare-brises en verre trempé: danger

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07088 posée par M. Jean Sauvage

    Développement de l'aviation légère: compatibilité avec le coût des carburants

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin

    Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc

    Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Forte