Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 0321S posée par M. Jean-Paul Hugot

    Définition de la notion de rénovation pour les travaux ouvrant droit aux avantages fiscaux dans le cadre de la loi Malraux

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0577S posée par M. Dominique Braye

    Sauvegarde du château de Rosny-sur-Seine

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09474 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Fondation du patrimoine

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19236 posée par Mme Catherine Deroche

    Retrait de la tauromachie de l'inventaire culturel des biens immatériels du patrimoine français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21270 posée par M. Christophe Béchu

    Décrets d'application relatifs à la transformation des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager en aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05830 posée par M. Jean Huchon

    Réfection de l'Arc de triomphe

    La question est caduque

    Pertinence Forte