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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 23877 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Politique de prévention des risques d'effondrement de cavités souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02455 posée par Mme Corinne Bouchoux

    État des captages d'eau potable en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04954 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Qualité et interprétation des études menées sur l'ensemble des espèces protégées et leurs habitats dans le cadre du projet d'aéroport Notre-Dame-des-Landes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 10964 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Écotaxe pour le recyclage des déchets de meubles

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23061 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir de la filière photovoltaïque en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02456 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Quel financement par les banques de la transition écologique de la société ?

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06364 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Quel financement par les banques de la transition écologique de la société ?

    La question est caduque

    Pertinence Très forte