Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 01262 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Avenir de la filière de production des champignons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04305 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Valorisation de l'action résistante et patriotique dans le projet de musée existant pour l'ancienne abbaye de Fontevraud

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05154 posée par M. Christian Gaudin

    Attribution des postes de cadres infirmiers formateurs en région des Pays de la Loire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08382 posée par M. René Trégouët

    Bretagne élargie

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

    Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

    La question est caduque

    Pertinence Faible