Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 13334 posée par M. Auguste Chupin

    Amélioration des conditions de vie en milieu rural

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 04678 posée par M. Charles Jolibois

    Communes rurales: transports scolaires

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0009G posée par M. Jean Huchon

    Fonds de gestion de l'espace rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00362 posée par M. André Lardeux

    Réduction du temps de travail pour les ambulanciers

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0183S posée par M. Christian Gaudin

    Logements sociaux en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 36840 posée par M. André Lardeux

    Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

    Numérisation des salles de cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible