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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir
Évaluation du passage à 80 km/h
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir
Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 0025G posée par M. Stéphane Piednoir
Multiplication des attaques à l'arme blanche
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence