Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 06472 posée par M. Stéphane Piednoir

Difficultés de recrutement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/08/2018
Pertinence
Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque de médecine de prévention pour les enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 14954 posée par M. Stéphane Piednoir

Manque d'équipement des forces de police pour faire face à la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/04/2020
Pertinence
Question n° 21390 posée par M. Stéphane Piednoir

Suppression de subvention à l'association « vacances et familles »

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21569 posée par M. Stéphane Piednoir

Droit au renouvellement des orthèses plantaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/03/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11763 posée par M. Stéphane Piednoir

Mission interministérielle sur les évolutions des établissements et services d'aide par le travail

La question est caduque

25/07/2019
Pertinence
Question n° 13921 posée par M. Stéphane Piednoir

Réforme des aides personnelles au logement et conséquences sur les jeunes de moins de vingt-cinq ans

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 27883 posée par M. Stéphane Piednoir

Revalorisation salariale des professionnels de la filière socio-éducative

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence