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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15891 posée par M. Stéphane Piednoir
Personnel des accueils de loisirs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 09598 posée par M. Stéphane Piednoir
Assimilation de l'aide au retour à l'emploi à des revenus professionnels
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 02888 posée par M. Stéphane Piednoir
Prélèvements sociaux sur les revenus de placement
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 27217 posée par M. Stéphane Piednoir
Prélèvements sociaux sur les revenus de placements
La question est caduque
Pertinence