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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 26400 posée par M. Christian Gaudin

   Utilisations des produits phytosanitaires dans les vergers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/03/2007

   Pertinence

3. Question n° 23002 posée par M. Christian Gaudin

   Situation des groupements d'employeurs multisectoriels spécialisés dans l'activité agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   04/05/2006

   Pertinence

4. Question n° 0811S posée par M. Christian Gaudin

   Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   15/09/2005

   Pertinence

5. Question n° 17395 posée par M. Christian Gaudin

   Gestion des contrats saisonniers dans les filières agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/04/2005

   Pertinence

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