Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 03452 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir

    Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08805 posée par M. Emmanuel Capus

    Sécurité des salles de remise en forme

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13943 posée par M. Christian Gaudin

    Réglementation de l'article MS 46 concernant le service de sécurité incendie dans les centres de vacances

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Moyenne