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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

1. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 21525 posée par M. Christophe Béchu

   Classement du frelon asiatique comme espèce nuisible

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   22/12/2011

   Pertinence

3. Question n° 21172 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Protéines végétales dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   01/12/2011

   Pertinence

4. Question n° 0661G posée par M. Daniel Raoul

   Sécheresse et situation des agriculteurs

   Réponse du Premier ministre

   10/06/2011

   Pertinence

5. Question n° 16418 posée par Mme Catherine Deroche

   Financement des services de remplacement pour les congés des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/12/2010

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul

   Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

   La question est caduque

   20/10/2011

   Pertinence