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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot
Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot
Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05324 posée par M. Joël Bigot
Soutien aux plateformes pour l'autisme de libéraux coordonnés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11471 posée par M. Joël Bigot
Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 13326 posée par M. Joël Bigot
Allocation aux adultes handicapés et revenu universel d'activité
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11048 posée par M. Joël Bigot
« Reste à vivre » minimum pour les bénéficiaires de prestations sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14550 posée par M. Joël Bigot
Calendrier d'examen du projet de loi « grand-âge et autonomie »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24863 posée par M. Joël Bigot
« Reste à vivre » minimum
La question est caduque
Pertinence