Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00218 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00222 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Œuvres au passé « flou »

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03076 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Devenir de la Cité nationale de l'histoire de l'immigration

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09520 posée par Mme Catherine Deroche

    Augmentation des tarifs postaux pour la presse spécialisée

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10163 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Coopération de la France dans le cadre de l'affaire Gurlitt

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Œuvres au passé « flou »

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 23358 posée par Mme Catherine Deroche

    Numérisation des salles de cinéma

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23452 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Sauvegarde des cinémas ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17326 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Tarif postal préférentiel pour le livre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne