Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

    Producteurs de vins: Soudieu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33120 posée par M. Jean Sauvage

    Situation des producteurs de légumes de Maine-et-Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 33693 posée par M. Auguste Chupin

    Vins: renforcement de la compétitivité internationale des produits français par la recherche oenologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00740 posée par M. Jean Sauvage

    Exportations agro-alimentaires: accroissement de l'assurance crédit

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03628 posée par M. Jean Huchon

    Situation du marché français de la pomme

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10696 posée par M. Jean Huchon

    Conséquences pour les horticulteurs français de l'exonération de taxes douanières pour les fleurs en provenance d'Amérique latine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne