Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26816 posée par M. Auguste Chupin

    Producteurs de vins: Soudieu

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31533 posée par M. Auguste Chupin

    Marché des fruits et légumes: gestion des produits communautaires

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 32096 posée par M. Auguste Chupin

    Elevage: durée et taux d'intérêt des prêts

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 33693 posée par M. Auguste Chupin

    Vins: renforcement de la compétitivité internationale des produits français par la recherche oenologique

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02689 posée par M. Auguste Chupin

    Production viticole: amélioration de la qualité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0138A posée par M. Auguste Chupin

    Réformes envisagées en matière d'organisation des courses de chevaux en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne