Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 03152 posée par M. Jean Sauvage
Maine-et-Loire: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
-
Question n° 04242 posée par M. Auguste Chupin
Commission centrale de réforme de la planification: composition
Réponse du ministère : Plan
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 00567 posée par M. Jean Sauvage
Organismes de développement régional: rôle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0200S posée par M. Auguste Chupin
Utilisation du rapport sur les contrats passés entre l'Etat et les sociétés nationalisées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08978 posée par M. Jean Sauvage
Organismes de développement régional: rôle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence