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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 22072 posée par Mme Catherine Deroche

   Intégration des « espaces vie affective, relationnelle et sexuelle » dans le dispositif d'aide psychologique pour les étudiants comme lieux ressources

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   08/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 14468 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Obligation d'assiduité des étudiants dans les IUT

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/01/2015

   Pertinence

3. Question n° 08982 posée par Mme Catherine Deroche

   Gratification des stages dans le domaine médical et médico-social

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   31/10/2013

   Pertinence

4. Question n° 04385 posée par M. Daniel Raoul

   Gratuité des musées publics et des monuments nationaux pour tous les étudiants

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   08/05/2008

   Pertinence

5. Question n° 15629 posée par M. Jean-Paul Hugot

   Taxe d'habitation des étudiants logés

   Réponse du ministère : Économie

   15/04/1999

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 16031 posée par M. Stéphane Piednoir

   Situation particulière des étudiants pour la sortie du déconfinement

   La question est caduque

   14/05/2020

   Pertinence