Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 11588 posée par M. Stéphane Piednoir

    Manque de médecine de prévention pour les enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03664 posée par Mme Catherine Deroche

    Intégration des professeurs documentalistes dans les projets de réforme du lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05143 posée par Mme Catherine Deroche

    Régime de retraite additionnelle de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00228 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19439 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Encadrement des mémoires dans les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne