Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 28274 posée par M. Jean Sauvage

    Retraite des maîtres de l'enseignement privé: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03744 posée par M. Jean Sauvage

    Information économique des enseignants : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03967 posée par M. Auguste Chupin

    Commission du bilan: valeur des conclusions du rapport

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04150 posée par M. Jean Sauvage

    Professeurs de collège: disparité de traitement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06414 posée par M. Jean Sauvage

    Inspection du personnel enseignant: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19439 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Encadrement des mémoires dans les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne