Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 17238 posée par M. Daniel Raoul

Installation de la vidéo surveillance dans les stades de football

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

21/04/2005
Pertinence
Question n° 06526 posée par M. Christian Gaudin

Conséquence de l'application du décret du 29 avril 2002 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 33697 posée par M. Jean-Paul Hugot

Diplômes fédéraux de guide et d'accompagnateur de tourisme équestre

Réponse du ministère : Jeunesse

14/06/2001
Pertinence
Question n° 24482 posée par M. Auguste Chupin

Football: instauration des concours de pronostics

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

20/06/1985
Pertinence
Question n° 11042 posée par M. Auguste Chupin

Fonctionnement énergétique des gymnases d'Etat: bilan d'étude

Réponse du ministère : Temps libre

07/04/1983
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08934 posée par M. Stéphane Piednoir

Apprentissage de la natation dès le cycle 2

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

02/11/2023
Pertinence
Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir

Piscines publiques

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

16/03/2023
Pertinence
Question n° 19006 posée par M. Joël Bigot

Soutien aux clubs sportifs face à la baisse des adhésions

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence