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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 17016 posée par M. Marcel Vidal

    Maladies orphelines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27956 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des personnes atteintes de certaines maladies dites rares ou orphelines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31749 posée par M. Daniel Hoeffel

    Situation des personnes atteintes de certaines maladies dites rares ou orphelines

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01765 posée par M. Georges Mouly

    Attribution du label grande cause nationale à la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05681 posée par M. Michel Esneu

    Reconnaissance des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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