Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 15710 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des professionnels réunionnais des métiers de l'esthétique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14328 posée par Mme Viviane Malet

Régies de recettes et d'avances des organismes publics

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet

Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

13/02/2020
Pertinence
Question n° 12414 posée par Mme Viviane Malet

Indivision successorale

Réponse du Ministère de la justice

03/10/2019
Pertinence
Question n° 09422 posée par Mme Viviane Malet

Formation au permis de conduire et sécurité routière

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/03/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26757 posée par Mme Viviane Malet

Indemnité liée à l'inflation pour les salariés employés par des particuliers

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 18230 posée par Mme Viviane Malet

Préoccupations des industriels forains de La Réunion

La question est caduque

15/10/2020
Pertinence
Question n° 11937 posée par Mme Viviane Malet

Travaux d'amélioration de la performance énergétique des logements à La Réunion

La question est caduque

01/08/2019
Pertinence