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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 334 trouvées
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Question n° 26645 posée par M. Serge Mathieu
Manifestations sportives: sécurité
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 30736 posée par M. Jean Mézard
Manifestations sportives: discipline du public
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00014 posée par M. Rémi Herment
Manifestations sportives: imposition des sommes versées aux participants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 04201 posée par M. Philippe de Bourgoing
Organisations: bénévoles de manifestations sportives: responsabilité civile
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 04952 posée par M. Georges Berchet
Manifestations sportives: rémunération des services d'ordre
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 11975 posée par M. Michel Manet
Manifestations sportives: suppression de la taxe spéciale sur le prix des billets d'entrée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20404 posée par M. Francis Palmero
Accès des journalistes dans les manifestations sportives
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10378 posée par M. Olivier Roux
Manifestations sportives dans le cadre de l'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00645 posée par M. Olivier Roux
Manifestations sportives dans le cadre de l'Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19392 posée par M. Henri Collette
Annulation de la journée consacrée à la normalisation des équipements sportifs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence