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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 334 trouvées
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Question n° 05020 posée par M. Sébastien Meurant
Maintien de l'ordre en marge de manifestations sportives
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon
Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 03957 posée par M. Arnaud Bazin
Interdiction d'attribution des poissons rouges comme lots conformément à l'article L214-7 du code rural et de la pêche maritime
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04011 posée par M. Jean Louis Masson
Répression de la délinquance de rue et des groupes de casseurs
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03705 posée par M. Thomas Dossus
Utilisation illégale des algorithmes de vidéosurveillance par les polices municipales
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 28445 posée par Mme Catherine Dumas
Sécurisation des événements sportifs internationaux à venir en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28367 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0927S posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10508 posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09252 posée par Mme Dominique Vérien
Non-remboursement des certificats médicaux dans le cadre de manifestations de cyclotourisme
La question est caduque
Pertinence